la loi sur les chemins

Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Re: la loi sur les chemins

Message par Tmaxfree le Sam 3 Oct - 21:52

Peut-être pas pour toi mais quand je vois le nombre de motards qui se croient dans leur droit tant qu'ils restent sur les sentiers...Et ceux qui ont avalé la couleuvre que la circulaire olin avait été abrogée, ce qui est archi-faux. Je ne parle même pas des zèbres qui balancent leurs exploits en hors piste sur youtube sans savoir ce qui risque de leur tomber sur le groin...

Tmaxfree

Nombre de messages : 46
Date d'inscription : 18/01/2014

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: la loi sur les chemins

Message par Tmaxfree le Dim 4 Oct - 11:27

Une circulaire étant une "lettre contenant une instruction ou une recommandation, adressée à des fonctionnaires pour les aider à appliquer correctement une législation ou une réglementation", elle ne peut être ni abrogée, ni amendée. En clair,une circulaire ne modifie jamais une Loi et l'interprétation que la mère Olin a faite de la Loi n'appartient qu'à son ministère et permet qu'aux agents assermentés de se faire plaisir en plumant les volatiles motorisés sur des chemins en mauvais états pourtant ouverts à la circulation. Les Juges connaissent suffisamment les Lois pour ne pas se laisser influencer par des circulaires. En ce qui nous concerne, si vous vous faites plumer sur un chemin soi-disant non carrossable, il suffit de ne pas reconnaitre l'infraction et de ne pas avoir peur d'aller se défendre devant les tribunaux.

Tmaxfree

Nombre de messages : 46
Date d'inscription : 18/01/2014

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: la loi sur les chemins

Message par Raid le Dim 4 Oct - 13:40

avatar
Raid

Nombre de messages : 1328
moto(s) : Cocorico 300
Date d'inscription : 10/04/2008

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: la loi sur les chemins

Message par Tmaxfree le Dim 4 Oct - 15:26

Je suis d'accord avec toi, la circulaire a été revue par une instruction qui passe un peu sous tapis la notion de carrossabilité. Je suis aussi d'accord avec toi, depuis Lolonde les balades bucoliques sur les sentiers super sympas de notre douce France nous sont interdits. bleble ...du moins en principe...Trop d'interdit tue l'interdit, vive les rebelles : bleble

Tmaxfree

Nombre de messages : 46
Date d'inscription : 18/01/2014

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: la loi sur les chemins

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum